1. Objet
Les présentes conditions régissent l'utilisation du site fleurzelis.com et des informations qu'il met à disposition. En consultant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les accepter dans leur intégralité.
Ce site est édité par Fleurzélis SAS, dont le siège est situé au 12 avenue de l'Opéra, 75001 Paris, France. Contact : [email protected].
2. Description du service
Le site fleurzelis.com est un centre d'information numérique permettant la consultation et l'organisation de données structurées. Il s'adresse aux personnes souhaitant comprendre les capacités de la plateforme, consulter les informations disponibles, ou prendre contact avec l'équipe.
Les informations présentées sur ce site sont fournies à titre informatif et ne constituent pas des conseils professionnels, des recommandations personnalisées ou des engagements contractuels, sauf mention explicite contraire.
3. Accès au site
L'accès aux pages publiques de ce site est libre et ne nécessite aucune inscription préalable. L'accès à certaines ressources ou fonctionnalités peut faire l'objet d'une demande à adresser à l'équipe. L'acceptation d'une demande d'accès relève de la seule appréciation de Fleurzélis SAS.
Fleurzélis SAS se réserve le droit de suspendre temporairement ou définitivement l'accès au site pour des raisons de maintenance, de sécurité ou d'évolution du service, sans obligation de préavis.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant ce site — textes, visuels, illustrations, interface graphique, code source, structure — sont la propriété de Fleurzélis SAS ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification ou distribution, en tout ou en partie, sans autorisation préalable écrite de Fleurzélis SAS est interdite.
La marque Fleurzélis et les éléments d'identité visuelle qui lui sont associés sont des éléments propriétaires. Leur utilisation sans autorisation constitue une infraction aux droits de propriété intellectuelle applicable.
5. Responsabilité relative aux informations
Fleurzélis SAS s'efforce de maintenir les informations publiées sur ce site aussi exactes et à jour que possible. Cependant, elle ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité absolue de ces informations à tout moment.
Les informations disponibles sur ce site ne doivent pas servir de fondement exclusif à des décisions importantes sans vérification complémentaire auprès de sources appropriées ou de professionnels qualifiés selon le domaine concerné.
Fleurzélis SAS ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation des informations présentes sur ce site, dans les limites autorisées par la loi applicable.
6. Comportement des utilisateurs
L'utilisation de ce site doit se faire dans le respect des lois en vigueur et de manière non préjudiciable aux droits des tiers. Il est notamment interdit de :
- Tenter d'accéder de manière non autorisée à des ressources ou systèmes liés à ce site.
- Utiliser des outils automatisés à des fins d'extraction massive de données sans accord préalable.
- Transmettre des contenus illicites, offensants ou trompeurs via les canaux de contact du site.
- Porter atteinte au bon fonctionnement du site ou aux droits d'autres utilisateurs.
7. Liens hypertextes
Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont proposés à titre indicatif uniquement. Fleurzélis SAS ne contrôle pas le contenu de ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu ou de leurs pratiques.
Tout lien entrant vers ce site doit faire l'objet d'une demande préalable si l'utilisation envisagée est susceptible de prêter à confusion quant aux relations entre les parties.
8. Modifications des conditions
Fleurzélis SAS se réserve la possibilité de modifier les présentes conditions à tout moment. Les modifications entrent en vigueur dès leur publication sur ce site. La date de dernière mise à jour est indiquée en haut de cette page. Il vous appartient de les consulter régulièrement.
9. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français, sans préjudice des dispositions légales applicables selon votre pays de résidence. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution de ces conditions sera, à défaut d'accord amiable, porté devant les juridictions compétentes.
Fleurzélis SAS ne fait pas de déclarations quant à l'applicabilité de dispositions réglementaires spécifiques sans vérification préalable. Si vous avez des questions d'ordre juridique spécifiques, veuillez consulter un professionnel compétent.
10. Contact
Pour toute question relative aux présentes conditions d'utilisation :
- Fleurzélis SAS
- 12 avenue de l'Opéra, 75001 Paris, France
- [email protected]
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